Fenêtres et réglementations

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Parce que les fenêtres font partie de l’un des éléments qui occupent plusieurs places dans un logement, leur installation et utilisation est encadrée par des normes et réglementations en vigueur. De ce fait, il est essentiel de connaitre ces règlements avant de réaliser la pose des fenêtres parce que dans certains cas, ils peuvent être très stricts alors que dans d’autres, ce n’est pas nécessairement une obligation de les suivre. Suivez nos conseils pour en savoir davantage à ce sujet.

Fenêtres et réglementations thermiques

Élément incontournable pour permettre un confort thermique optimal dans une habitation, les fenêtres sont soumises à des règles relatives à l’isolation thermique. Les exigences des réglementations thermiques sont détaillées dans l’arrêté du 26 octobre 2010. Celui-ci fait référence aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles du bâtiment (RT 2012). Puis, il y a aussi l’arrêté du 3 mai 2007 qui est relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants (RT existant).

Fenêtres et sécurité des personnes

Conformément à l’article R111.15 du code de la construction et de l’habitation, les fenêtres disposant d’une hauteur dépassant 0,90 cm doivent être pourvues d’une barre d’appui et d’un élément de protection s’élevant au moins jusqu’à 1 m du plancher. Cela permet ainsi de sécuriser ceux qui utilisent la fenêtre et d’éviter les chutes.

Donc, l’allège, en tant que construction de sécurité importante, doit être conforme à ces règlements avant d’être installée.

Fenêtres et isolation acoustique

Comme pour le cas de l’isolation thermique, la fenêtre se doit aussi de respecter les normes relatives à l’isolation phonique. Nombre d’arrêtés peuvent apparaitre quand il s’agit de la performance d’isolement aux bruits. Et c’est surtout par rapport aux matériaux et au vitrage que ces règles s’appliquent. En effet, puisque ce sont ces équipements qui vont assurer l’isolation acoustique au niveau de la fenêtre, il convient de faire un choix optimal.

Ce paramètre va de pair avec la résistance au choc et à la résistance de la fenêtre face aux intempéries. En bref, ce règlement concerne surtout la qualité de la fenêtre et celle de tous les éléments qui constituent le bâtiment.

D’autres règlementations

Outre les règlements les plus connus, les fenêtres peuvent également faire l’objet de plusieurs autres exigences. En l’occurrence, premièrement, sachez que chaque fenêtre doit être pourvue d’un marquage CE (Conforme aux Exigences). Celui-ci affirme la conformité d’un produit aux exigences communautaires incombant au fabricant du produit. Ce marquage est obligatoire pour tous les produits mis sur le marché européen.

Par la suite, la réglementation incendie établit plusieurs prescriptions favorables à la prévention des incendies dans les bâtiments. Celle-ci est plus globale parce qu’elle concerne à la fois les façades et les ouvertures.

Après, dans les zones qui sont plus exposées aux risques sismiques, les fenêtres doivent également répondre aux réglementations sismiques. En réalité, il s’agit ici de normes qui touchent toutes les ouvertures et les structures vitrées du bâtiment.

Pour finir, il y a aussi la réglementation polluants volatils (COV) qui concerne la plupart des produits et composants utilisés en construction.